Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association Les Amis d’Accolay, association déclarée, immatriculée sous le SIREN 478 885 940.
Président : M. Dominique Charlot
Adresse postale :
Mairie
11 rue de la Mairie – Cidex 709
89460 Accolay – Deux Rivières
E-mail : jv.hugot@orange.fr
2. Objet du site
Le site a pour objet de présenter Les Trails d’Accolay.
Le site diffuse des informations relatives à l’événement, à ses parcours, à ses résultats, à ses actualités, à ses partenaires et plus généralement à la vie associative autour du trail et des activités de l’association.
3. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est M. Dominique Charlot, en qualité de président de l’association Les Amis d’Accolay.
Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez écrire à : jv.hugot@orange.fr
4. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. :contentReference[oaicite:2]{index=2}
5. Accès au site
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. L’association Les Amis d’Accolay pourra toutefois suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
L’association ne saurait être tenue responsable de toute indisponibilité, interruption ou dysfonctionnement du site, quelle qu’en soit la cause.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, documents, éléments graphiques, vidéos, archives et plus généralement tout élément composant le site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’association Les Amis d’Accolay ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, modification ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de l’association, est interdite.
7. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. L’association Les Amis d’Accolay s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des contenus diffusés, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
8. Liens hypertextes
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9. Données personnelles
Les données éventuellement collectées via les formulaires du site (par exemple : formulaire de contact, demande d’information, inscription à une newsletter ou à une actualité) sont destinées exclusivement à l’association Les Amis d’Accolay, dans le cadre de la gestion des demandes et des échanges avec les utilisateurs.
Les données collectées ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.
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11. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.
Contact
Pour toute question concernant le site, l’événement ou le contenu publié, vous pouvez contacter :
E-mail : jv.hugot@orange.fr